Conseil Municipal du 10 décembre 2003



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2003197DECISION DE TRAITER UN POINT A L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
2003198CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2003199CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2003 - Délibération - (sans annexe)
2003200ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2004 - Délibération - (sans annexe)
2003201ZONE D’ACTIVITES ET DE LOISIRS DU TAUBENHOF : clôture du budget annexe - Délibération - (sans annexe)
2003202CREDIT DE TRESORERIE : reconduction du contrat - Délibération - (sans annexe)
2003203TARIFS MUNICIPAUX : adoption des tarifs pour 2004 - Délibération - (sans annexe)
2003204REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : adoption des tarifs pour 2004 - Délibération - (sans annexe)
2003205SOCIETE DE MANDOLINISTES ET GUITARISTES ’’MANDOLINATA’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2003206CHORALE SAINTE CECILE DE LA PAROISSE SAINT NICOLAS : subvention - Délibération - (sans annexe)
2003207POLE UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE STRASBOURG - carte culture : subvention - Délibération - (sans annexe)
2003208ASSOCIATION JEUNESSE AU PLEIN AIR : subvention - Délibération - (sans annexe)
2003209CLUB OMNISPORT DE HAGUENAU - SECTION TENNIS DE TABLE : subvention pour le financement d’un emploi-jeune - Délibération - (sans annexe)
2003210DELEGATION D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)
2003211CONSEIL MUNICIPAL : délégation d’attributions au Maire - Délibération - (sans annexe)
2003212PISCINE DE PLEIN AIR : exploitation de la buvette - Délibération - (sans annexe)
2003213BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2003214ASSAINISSEMENT : troisième contrat pluriannuel (période 2004/2005) - Délibération - (sans annexe)
2003215CONSTRUCTION D’UN GYMNASE SPECIALISE : fixation du forfait définitif du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2003216PARC DES SPORTS - Aménagement de deux terrains de football : fixation du forfait définitif du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2003217CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L’ENFANCE : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2003218RENOVATION ET EXTENSION DU THEATRE MUNICIPAL : avenant aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2003219CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE ECOLE MATERNELLE SAINT-GEORGES : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2003220ESPACES VERTS : renouvellement des marchés pour l’entretien des espaces verts et des terrains de sport - Délibération - (sans annexe)
2003221FOIRES ET MARCHES : fixation des dates pour 2004 - Délibération - (sans annexe)
2003222AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D’URBANISME DE L’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE (ADEUS) : programme d’études pour 2004 - Délibération - (sans annexe)
2003223PLAN D’OCCUPATION DES SOLS : approbation de la modification n° 9 - Délibération - (sans annexe)
2003224COOPERATION INTERCOMMUNALE : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges - Délibération - (sans annexe)
2003225MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : définition de l’intérêt communautaire de la voirie - Délibération - (sans annexe)
2003226MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : définition de l’intérêt communautaire des zones d’activités économiques - Délibération - (sans annexe)
2003227FONCTIONNEMENT DE L’AIRE D’ACCUEIL POUR LES GENS DU VOYAGE : convention - Délibération - (sans annexe)
2003228TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : remise gracieuse de pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2003229CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’ALSACE : communication des observations définitives - Délibération - (sans annexe)
2003230MLC/CSC : participation financière de la Ville - Délibération - (sans annexe)
2003231PRODUITS IRRECOUVRABLES : admission en non-valeur - Délibération - (sans annexe)